Douance vs TDA-H

Conditions d’utilisation des outils

En achetant un ou plusieurs de ces outils, vous acceptez les conditions suivantes :

1. Droit d’utilisation : L’achat d’un ou de plusieurs de ces outils vous donne le droit d’utiliser les outils pour les fins pour lesquelles vous les avez achetées. Cependant, vous n’avez pas le droit de revendre ou de distribuer les outils sans autorisation supplémentaire de la part du propriétaire de la propriété intellectuelle.
2. Propriété intellectuelle : La propriété intellectuelle de chaque outil demeure la propriété des propriétaires respectifs et est protégée par les lois sur les droits d’auteur. En achetant une ou plusieurs de ces outils, vous n’acquérez pas la propriété intellectuelle de ces outils.
3. Utilisation commerciale : Si vous souhaitez utiliser une ou plusieurs de ces outils à des fins commerciales, vous devez obtenir une autorisation écrite préalable des propriétaires de la propriété intellectuelle correspondante.
4. Garantie : Le vendeur garantit que chaque outil est exempte de tout droit de tiers et que le vendeur a le droit de vendre les droits d’utilisation de chaque outil.

En achetant une ou plusieurs de ces outils, vous acceptez de respecter ces conditions d’utilisation et de vous conformer aux lois sur les droits d’auteur en vigueur.